Conditions Générales de Vente

1. Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre SCI MODULE, société spécialisée dans la vente de containers maritimes, conteneurs de stockage et containers aménagés, et toute personne physique ou morale effectuant un achat sur le site www.sci-module.com (ci-après “le Client”).

Le Client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV avant de passer commande et déclare les accepter sans réserve.
Toute commande implique l’adhésion pleine et entière aux présentes CGV.

SCI MODULE se réserve le droit de modifier ces CGV à tout moment. La version applicable est celle en vigueur à la date de la commande.

2. Informations Légales
  • SCI MODULE
  • Siège social : 1 RUE CAMILLE CLAUDEL 69800 SAINT-PRIEST, France
  • E-mail : contact@scimodule.com
  • Site internet : www.sci-module.com

L’éditeur du site est responsable du traitement des transactions et de la gestion des commandes effectuées sur la plateforme.

3. Produits
3.1. Description des produits

Les produits vendus sur www.sci-module.com sont des containers maritimes, conteneurs de stockage et containers aménagés.
Chaque produit est décrit avec soin et comprend des photos, des dimensions et des spécifications techniques détaillées.

3.2. Disponibilité des produits

Nos offres sont valables dans la limite des stocks disponibles.
En cas d’indisponibilité après validation de la commande, le Client sera informé dans les plus brefs délais et pourra choisir entre :

  • Un remboursement intégral sous 7 jours ouvrables, ou
  • Un échange avec un autre modèle disponible.
4. Commandes
4.1. Processus de commande

Pour passer commande sur notre site, le Client doit suivre les étapes suivantes :

  1. Sélectionner le produit souhaité et l’ajouter au panier.
  2. Vérifier les informations du panier et cliquer sur “Valider la commande”.
  3. Renseigner les informations de facturation et de livraison.
  4. Choisir un mode de paiement sécurisé.
  5. Accepter les présentes CGV.
  6. Finaliser le paiement.

Un e-mail de confirmation est envoyé au Client après validation du paiement, récapitulant l’ensemble des informations de la commande.

4.2. Refus de commande

SCI MODULE se réserve le droit de refuser toute commande en cas de :

  • Litige en cours avec le Client,
  • Suspicion de fraude,
  • Non-paiement ou problème de validation du paiement.
5. Tarifs et Paiement
5.1. Prix des produits

Les prix affichés sur www.sci-module.com sont exprimés en euros (€) toutes taxes comprises (TTC).
Ils incluent la TVA applicable et la livraison gratuite pour toutes les destinations couvertes.

Aucun frais additionnel n’est facturé après la commande : le prix affiché est le prix total payé par le Client.

SCI MODULE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le tarif appliqué sera celui en vigueur au moment de la validation de la commande.

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